Conférences

Prochaines conférences

Les prochaines conférences organisées par Icone – Institut de consultation notariale sont les suivantes :

le jeudi 15 mai 2025, à 1630 heures à Yverdon-les-Bains
Conférence présentée par Mme le Prof. Maryse Pradervand-Kernen, avec pour thème
« Propriété par étages et travaux d’améliorations techniques »

le jeudi 20 novembre 2025, à 1630 heures à Yverdon-les-Bains
Conférence présentée par M. le Prof. Pascal Pichonnaz, avec pour thème
« Vente d’appartements sur plans – Questions choisies »

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Textes des conférences

Les conférences suivantes n’ont pas été suivies par l’impression d’un cahier mais ont fait l’objet d’une publication :

La responsabilité civile du notaire

Prof. François Bohnet
20 mai 2021
publié dans RNRF 2022
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LFAIE

Etienne Trandafir
11 novembre 2021
publié dans RNRF 2021
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Capacité de discernement

Sarah Gros
publié dans RNRF 2022
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Digitalisation et activité notariale

Fabien Peiry et Chloé Ayer
12 mai 2022
publié dans Notalex
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Impact du nouveau droit de la société anonyme sur l’activité notariale

Mathieu Blanc et Rafaella Demierre
10 novembre 2022
publié dans RNRF 2023
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Nouveau droit successoral

Bastien Verrey
4 mai 2023 à Genève
publié dans Notalex
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Rédaction des actes constitutifs de servitudes

Prof. Irène Rivara Martin
24 octobre 2024
publié dans RNRF 2024

Le contenu des textes qui suivent est celui des cahiers publiés après les conférences organisées par Icone. Toutes les conférences n’ont pas été suivies de l’impression d’un cahier.

L’accès se fait en cliquant sur le no du cahier concerné. Une recherche par mots-clés peut être réalisée au moyen du moteur de recherche.